Conditions générales de vente
- Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente du produit [insérer le nom du produit] par [insérer le nom de votre entreprise] à ses clients. - Commandes
- Les commandes sont effectuées en ligne via notre site web.
- Le client doit fournir des informations précises et complètes lors de la commande.
- Une fois la commande passée, un e-mail de confirmation sera envoyé au client.
- Prix
- Les prix des produits sont indiqués en [insérer la devise] et incluent toutes les taxes applicables.
- Les frais de livraison sont calculés et ajoutés au total de la commande lors du paiement.
- TVA non applicable, article 293B du code général des impôts.
- Paiement
- Les paiements sont acceptés via les moyens de paiement disponibles sur notre site.
- Toutes les transactions sont sécurisées et cryptées.
- Traitement des commandes
- Les commandes sont habituellement traitées dans un délai de 1 à 2 semaines.
- Dans certains cas exceptionnels, le traitement de la commande peut prendre jusqu’à 5 semaines. Dans ce cas, le client sera informé via une bannière sur notre site web.
- Livraison
- Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison fournie par le client lors de la commande.
- Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode d’expédition choisi par le client.
- Retours et remboursements
- L’annulation et les remboursement sont acceptés tant que la commande n’est pas traités, une fois le bon de transport édité, aucune annulation ou retour ne sera accepté.
- Le client est responsable des frais de retour, sauf en cas de produit défectueux ou endommagé.
- Modification des conditions générales
- Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site web et entreront en vigueur dès leur publication.
En passant une commande sur notre site, le client accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions générales de vente.